Accueil du site > Mentions Légales

  •   Mentions légales

    Edition

    Lorraine Véloroutes Voies Vertes et Mobilités Actives
    12 bis, Grande Rue
    54 890 ONVILLE
    03 87 64 57 48
    lorraine-3v@orange.fr

    Responsable de la publication : Nicolas Poulouin - Président de l’association L3VMA

    Conception et réalisation

    La conception originale et le développement du site ont été assurés par les étudiants en Licence Professionnelle "Activités et Techniques de Communication - option TIC" de l’IUT Nancy Charlemagne :

    2005-2006 : LIBER Yann - MINNE Agathe - ROUSE Anne Lise - TRAN Anthony
    2006-2007 : BOURCIER Denis - JACQUART Marie-Laure - MALLICK Carine

    Tuteur des projets : Thierry Jeandel, professeur à l’IUT Nancy Charlemagne

    Droits de propriété intellectuelle

    L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
    La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Lorraine3VMA est titulaire.
    Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Lorraine3VMA ou de tiers ayant autorisé Lorraine3VMA à les utiliser.

    © L3VMA - Tous droits réservés, reproduction interdite sans autorisation

    Règles d’utilisation

    En accédant à ce site l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

    L’utilisateur garantit l’association Lorraine3VMA contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site.

    L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site. L’association Lorraine3VMA se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site.

    L’association Lorraine3VMA se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

    Pour rattacher son site internet à celui de http://lorraine.voie.verte.free.fr, il doit faire la demande d’autorisation par e-mail à : lorraine3v@free.fr

    Liens hypertextes

    Création de liens avec le site : les liens hypertextes vers la page d’accueil du site sont autorisés, après information du responsable de la rédaction.

    Les liens profonds, c’est-à-dire vers les autres pages du site, sont soumis à l’autorisation du responsable de la rédaction.

    Liens vers des tiers : Le site peut proposer des liens vers des sites sur lesquels l’association Lorraine3VMA n’exerce aucun contrôle. L’association Lorraine3VMA dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

    Informations nominatives

    L’utilisateur est informé que les informations nominatives qui lui sont demandées sont nécessaires au traitement de sa demande. Ces informations sont destinées exclusivement à l’association Lorraine3VMA.
    Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles le concernant auprès de l’association Lorraine3VMA.
    Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter en envoyant un e-mail à : lorraine3v@free.fr

    Le visiteur s’engage à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers. Les informations nominatives ainsi que les coordonnées des visiteurs sont destinées uniquement à l’association Lorraine3VMA et aux membres de son réseau et ne seront pas divulguées à des tiers sans autorisation expresse.